Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTABIO
GALLANI Raphaël

Numéro de dépôt :
3666643
Date de dépôt :
25/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2019
PASTABIO de GALLANI Raphaël

Présentation de la marque PASTABIO

Déposée le 25 juillet 2009 par GALLANI Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTABIO »

Le déposant est GALLANI Raphaël domicilié(e) 10 rue Montéra - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLANI Raphaël domicilié(e) 10 rue Montéra - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTABIO est expirée depuis le 25 juillet 2019.

GALLANI Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : URBAN SCOOTER , MOTO WASH , EASYCAB , EASY MOTO , KOSHER BOX , VOLTAIRE SCOOTER , EASY PINK , URBAN MOTO


GALLANI Raphaël - 10 rue Montéra - 75012 - PARIS - France


GALLANI Raphaël - 10 rue Montéra - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.